Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN
/
ARPIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPIN
FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3939470
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/08/2022
ARPIN de FILATURE ARPIN

Présentation de la marque ARPIN

Déposée le 7 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN domicilié(e) La Fabrique - 73700 - SEEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 421 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque ARPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 18 20 24 25 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPIN est expirée depuis le 7 août 2022.

FILATURE ARPIN a également déposé les autres marques suivantes : MULETIÈRE , ARPIN , DRAP DE BONNEVAL , ARPIN


FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée - La Fabrique - 73700 - SEEZ - France - SIREN 309421725


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; étuis de téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones portables en tissus ou matières textiles ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, ordinateurs portables, tablettes électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques, système de localisation GPS, organiseurs électroniques et blocs-notes électroniques ;

Lampe d'éclairage ; abat-jour ;

Couvertures de chevaux ; dessous de selles d'équitation ; habits pour animaux ; étuis pour clés ; malles ; parapluies ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyages ; sacs d'alpinistes ; porte-monnaie ; portefeuille ; porte-cartes (portefeuille) ; bourses ;

Meubles ; cadres (encadrements), coffrets (meubles), coussins, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, matelas, coussins et couchettes pour animaux ; tapis pour parcs pour bébés ; manches de couteaux non métalliques, glaces (miroirs) ; plateaux de table ; porte-parapluies, porte-livres, porte-revues ; chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, divans, sièges, tabourets, sofas, poufs, appuie-têtes (meubles) ; lits, armoires ; paravents (meubles) ; tables ; boîtes en matières textiles, à savoir boîtes destinés au rangement de vêtements ;

Tissus ; tissus de laine ; tissus d'ameublement ; tissus à usage textile ; couvertures de lits et de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit, couvre-lits, draps ; linge de maison ; coussins, housses pour coussins ; jetés de canapés ; linge de table non en papier, nappes non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, dessous de carafe ; plaids ; rideaux en matières textiles ; linge de bain [à l'exception de l'habillement], draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette ; mouchoir de poche en matière textile ; trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus pour chaussures ; étoffe pour meubles ; teintures murales en matières textiles ; jetés de canapés ;

Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; gants (habillement) ; écharpes ;

Tapis ; revêtements de sols ; papiers peints textiles ;

Regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers de tissus, d'articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, d'articles de décoration, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tissus, d'articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, articles de décoration ; ces services permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.