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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN
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ARPIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPIN
FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3189637
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/08/2022
ARPIN de FILATURE ARPIN

Présentation de la marque ARPIN

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ARPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN domicilié(e) LA FABRIQUE - 73700 - SEEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 421 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque ARPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPIN est expirée depuis le 7 août 2022.

FILATURE ARPIN a également déposé les autres marques suivantes : MULETIÈRE , ARPIN , DRAP DE BONNEVAL , ARPIN


FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée - LA FABRIQUE - 73700 - SEEZ - France - SIREN 309421725


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Inscription le 4 juin 2007 - Changement de nature juridique n°454808 - Publication au BOPI 2007-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 7 août 2012 n°2506754 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-08-07

Tissus à usage textile ; Couverture de lit et de table. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.