Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILATURA
FILATURA DI CROSA FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
1477821
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
10/12/1997

Présentation de la marque FILATURA

Déposée le 10 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILATURA DI CROSA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « FILATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILATURA DI CROSA FRANCE domicilié(e) Zac de Valentin, 25005 BESANCON Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULY - France.

La marque FILATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILATURA est expirée depuis le 10 décembre 1997.


FILATURA DI CROSA FRANCE SARL - Zac de Valentin, 25005 BESANCON Cedex. - France


PAULY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Fils à usage textile. Tissus.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).