Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVIO FILATO
FILATO Silvio

Numéro de dépôt :
92416900
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque SILVIO FILATO

Déposée le 22 avril 1992 par FILATO Silvio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILVIO FILATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est FILATO Silvio, domicilié(e) 3, boulevard de la République, 13800 ISTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JURILEX Mademoiselle BERNACHOT - France.

La marque SILVIO FILATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVIO FILATO est expirée depuis le 22 avril 2002.


FILATO Silvio - 3, boulevard de la République, 13800 ISTRES - France


Cabinet JURILEX Mademoiselle BERNACHOT - France


Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156727 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

- Matières Textiles fibreuses brutes. - Fils à usage textile - Tissus et produits textiles à savoir linge de maison. - Vêtements , chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.