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Marques déposées par la société Fil & Terre
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FIL & TERRE ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FIL & TERRE ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Fil & Terre, Association

Numéro de dépôt :
4395230
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
FIL & TERRE ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE de Fil & Terre

Présentation de la marque FIL & TERRE ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par la société Fil & Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FIL & TERRE ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la société Fil & Terre domicilié(e) 5 Bis Rue Paul DOUMER - 50100 - CHERBOURG EN COTENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 118 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fil & Terre, M. BRUNO CAJEAN domicilié(e) 5 Bis Rue Paul DOUMER - 50100 - CHERBOURG EN COTENTIN - France.

La marque FIL & TERRE ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395230.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL & TERRE ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.


Fil & Terre, Association - 5 Bis Rue Paul DOUMER - 50100 - CHERBOURG EN COTENTIN - France - SIREN 401118567


Fil & Terre, M. BRUNO CAJEAN - 5 Bis Rue Paul DOUMER - 50100 - CHERBOURG EN COTENTIN - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).