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Marques déposées par FIGUREAU Jean Louis
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4xCARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4xCARTE
FIGUREAU Jean Louis

Numéro de dépôt :
1377052
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
BRIOUDE
Date d'expiration :
22/10/1996

Présentation de la marque 4xCARTE

Déposée le 22 octobre 1986 par FIGUREAU Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIOUDE), la marque française « 4xCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FIGUREAU Jean Louis, domicilié(e) 42, rue Sébastopol, 43100 BRIOUDE. - France.

La marque 4xCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4xCARTE est expirée depuis le 22 octobre 1996.


FIGUREAU Jean Louis - 42, rue Sébastopol, 43100 BRIOUDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Divertissement - épreuves sportives.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.