Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIGUET JEAN-JACQUES
FIGUET JEAN-Jacques

Numéro de dépôt :
94544665
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
08/11/2004

Présentation de la marque FIGUET JEAN-JACQUES

Déposée le 8 novembre 1994 par FIGUET JEAN-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « FIGUET JEAN-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est FIGUET JEAN-Jacques, domicilié(e) 154 Route Nationale, 02310 SAULCHERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIGUET Jean-Jacques - France.

La marque FIGUET JEAN-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIGUET JEAN-JACQUES est expirée depuis le 8 novembre 2004.

FIGUET JEAN-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FIGUET PERE ET FILS , R; FIGUET ET FILS , ROBERT FIGUET ET FILS


FIGUET JEAN-Jacques - 154 Route Nationale, 02310 SAULCHERY - France


FIGUET Jean-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

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