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Marques déposées par la société FIGUET Bernard
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"MAXIME DE BELLAN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MAXIME DE BELLAN"
FIGUET Bernard

Numéro de dépôt :
93456702
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2003

Présentation de la marque "MAXIME DE BELLAN"

Déposée le 24 février 1993 par la société FIGUET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "MAXIME DE BELLAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société FIGUET Bernard domicilié(e) 144 Route Nationale, 02310 SAULCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 219 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard FIGUET - France.

La marque "MAXIME DE BELLAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MAXIME DE BELLAN" est expirée depuis le 24 février 2003.


FIGUET Bernard - 144 Route Nationale, 02310 SAULCHERY - France - SIREN 327219515


Bernard FIGUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Champagne