PULSE-TONE
Présentation de la marque PULSE-TONE
Déposée le 8 août 1983 par FIGGIE INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PULSE-TONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PULSE-TONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULSE-TONE est expirée depuis le 8 août 2003.
FIGGIE INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1993 n°2021172 - Publication au BOPI 1993-07-08
Inscription le 27 août 1999 - Transmission totale de propriété n°286307 - Publication au BOPI 1999-08-27
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190153 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription - Transmission de propriété n°42039 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°42040 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°5421 - Publication au BOPI