Marque expirée - Marque en non vigueur

L1B
FIGESBAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3443140
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
06/01/2016
L1B de FIGESBAL

Présentation de la marque L1B

Déposée le 6 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) FIGESBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « L1B »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIGESBAL domicilié(e) 21-23 rue de l'Alma, BPC4,98848 NOUMEA Cédex,NOUVELLE CALEDONIE - XX et immatriculée sous le numéro RCS 001 248 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis BALLANDE FIGESBAL domicilié(e) 21-23 rue de l'Alma, BPC4,98848 NOUMEA Cédex,NOUVELLE CALEDONIE - 98848 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L1B est expirée depuis le 6 janvier 2016.

FIGESBAL a également déposé les autres marques suivantes : BALLANDE


FIGESBAL Société Anonyme - 21-23 rue de l'Alma, BPC4,98848 NOUMEA Cédex,NOUVELLE CALEDONIE - XX - SIREN 001248004


Monsieur Louis BALLANDE FIGESBAL - 21-23 rue de l'Alma, BPC4,98848 NOUMEA Cédex,NOUVELLE CALEDONIE - 98848 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences).