Marque expirée - Marque en non vigueur

EvoluNorm
fifas Syndicat Professionnel
Prélud EURL

Numéro de dépôt :
3616403
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
EvoluNorm de fifas

Présentation de la marque EvoluNorm

Déposée le 9 décembre 2008 par fifasTODO et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Prélud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EvoluNorm »

Les déposants sont fifasTODO domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Prélud domicilié(e) Z.A. Pierrefitte 2, 1, avenue Laënnec, Bât A5,93380 PIERREFITTE SUR SEINE - 93380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fifas domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EvoluNorm est expirée depuis le 9 décembre 2018.


fifas Syndicat Professionnel - 3 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France

Prélud EURL - Z.A. Pierrefitte 2, 1, avenue Laënnec, Bât A5,93380 PIERREFITTE SUR SEINE - 93380 - France - SIREN 3


fifas - 3 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Outil informatique permettant de rechercher facilement les principales évolutions d'une norme à savoir : CD-Rom.