Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LOUVIGNY
FIEVET PATRICK

Numéro de dépôt :
96618083
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2016

Présentation de la marque MARQUIS DE LOUVIGNY

Déposée le 25 mars 1996 par la société FIEVET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE LOUVIGNY »

Le déposant est la société FIEVET PATRICK domicilié(e) 22 ROUTE DE PONT A MOUSSON,54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT (dossier no 2309293) - 54700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 136 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL DUFOUR domicilié(e) 6 ROUTE DE MOINCE LOUVIGNY (dossier no 2309293) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE LOUVIGNY est expirée depuis le 25 mars 2016.

FIEVET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : APHRODITE , GLAM' OR , CUVEAU DE L'OUILLETTE


FIEVET PATRICK - 22 ROUTE DE PONT A MOUSSON,54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT (dossier no 2309293) - 54700 - France - SIREN 349136110


LIONEL DUFOUR - 6 ROUTE DE MOINCE LOUVIGNY (dossier no 2309293) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309293 - Publication au BOPI 2006-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Vins Spiritueux et liqueur Boissons non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.