Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEAU DE L'OUILLETTE
FIEVET Patrick

Numéro de dépôt :
1679795
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/11/2000
CUVEAU DE L\'OUILLETTE de FIEVET Patrick

Présentation de la marque CUVEAU DE L'OUILLETTE

Déposée le 26 novembre 1990 par FIEVET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CUVEAU DE L'OUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FIEVET Patrick, domicilié(e) 22 route de pont à Mousson, 54700 bouxieres sous froidmont - France.

La marque CUVEAU DE L'OUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEAU DE L'OUILLETTE est expirée depuis le 26 novembre 2000.

FIEVET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : APHRODITE , GLAM' OR , MARQUIS DE LOUVIGNY


FIEVET Patrick - 22 route de pont à Mousson, 54700 bouxieres sous froidmont - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Vins spiritueux et liqueurs