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Marques déposées par FIEVET Heather
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LES SAPINS BLANCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAPINS BLANCS
FIEVET Heather

Numéro de dépôt :
1291821
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/1994
LES SAPINS BLANCS de FIEVET Heather

Présentation de la marque LES SAPINS BLANCS

Déposée le 4 décembre 1984 par FIEVET Heather auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SAPINS BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FIEVET Heather domicilié(e) 9, ruelle des Bruyères, Les Hauts de Sartoux, 06560 Valbonne. - France.

La marque LES SAPINS BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAPINS BLANCS est expirée depuis le 4 décembre 1994.


FIEVET Heather - 9, ruelle des Bruyères, Les Hauts de Sartoux, 06560 Valbonne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Toute décoration d'arbres de noël, notamment par flockage de tout les articles compris dans les classes designées et plus particulièrement sapins, couronnes, guirlandes, buches, branches et pommes de pins, produits horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.