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Marques déposées par FIEUJEAN HERVE : "LE BOURG"
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TD TRAVELLER DISK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TD TRAVELLER DISK
FIEUJEAN HERVE : "LE BOURG"
FIEUJEAN ELISABETH : "LE BOURG"
DESBROSSES CHRISTIAN : NOAILLAT
GAUTET MYRIAM : NOAILLAT

Numéro de dépôt :
3063723
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010
TD TRAVELLER DISK de FIEUJEAN HERVE : \

Présentation de la marque TD TRAVELLER DISK

Déposée le 2 novembre 2000 par FIEUJEAN HERVE : "LE BOURG", FIEUJEAN ELISABETH : "LE BOURG", DESBROSSES CHRISTIAN : NOAILLAT, GAUTET MYRIAM : NOAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TD TRAVELLER DISK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Les déposants sont FIEUJEAN HERVE : "LE BOURG", domicilié(e) 01310 MONTCET - France, FIEUJEAN ELISABETH : "LE BOURG", domicilié(e) 01310 MONTCET - France, DESBROSSES CHRISTIAN : NOAILLAT, domicilié(e) 01290 CORMORANCHE SUR SAONE - France, GAUTET MYRIAM : NOAILLAT, domicilié(e) 01290 CORMORANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTET MYRIAM - France.

La marque TD TRAVELLER DISK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD TRAVELLER DISK est expirée depuis le 2 novembre 2010.


FIEUJEAN HERVE : "LE BOURG" - 01310 MONTCET - France

FIEUJEAN ELISABETH : "LE BOURG" - 01310 MONTCET - France

DESBROSSES CHRISTIAN : NOAILLAT - 01290 CORMORANCHE SUR SAONE - France

GAUTET MYRIAM : NOAILLAT - 01290 CORMORANCHE SUR SAONE - France


GAUTET MYRIAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son et des images ; Supports d'enregistrement vidéo cassette, disque compact, digital vidéo disque.