Marque renouvelée - Marque en vigueur

HART
FIELDCOMM GROUP, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1668269
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2030

Présentation de la marque HART

Déposée le 27 décembre 1990 par la société FIELDCOMM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FIELDCOMM GROUP domicilié(e) 9430 Research Boulevard, Ste. 1-120,, 78759, Austin, Texas - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque HART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HART arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.


FIELDCOMM GROUP, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 9430 Research Boulevard, Ste. 1-120,, 78759, Austin, Texas - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188242 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 21 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313648 - Publication au BOPI 2000-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450179 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Inscription le 23 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658260 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758105 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-31

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques et électroniques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs;logiciels; processus de protocole de communications d'un réseau d'ordinateur pour ensembles de commande de processus industriels et programmes d'ordinateurs pour commande de processus industriels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.