Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'enquête
FIDUCIAL, Société civile Particulière

Numéro de dépôt :
3888485
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/01/2022
L\'enquête de FIDUCIAL

Présentation de la marque L'enquête

Déposée le 13 janvier 2012 par la société FIDUCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'enquête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société FIDUCIAL domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 084 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Direction Juridique, R. Mayollet domicilié(e) 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON cedex 09 - France.

La marque L'enquête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'enquête est expirée depuis le 13 janvier 2022.

FIDUCIAL a également déposé les autres marques suivantes : FIDINFOR , effi'line by PROGRESS , YXA PROTECTION JURIDIQUE , YXA BANQUE , V-FIDÉLITÉ , FINANCIAL TRAVAIL TEMPORAIRE S , S ESCURIAL GERANCE , BANQUE FIDUCIAL ENTREPRENDRE AVEC VOUS , Laminute.doc , FINANCIAL BANQUE S


FIDUCIAL, Société civile Particulière - 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 328084074


FIDUCIAL, Direction Juridique, R. Mayollet - 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON cedex 09 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Appareils de communications et d'intercommunication. Agendas électroniques. Instruments d'alarme. Appareils pour l'amplification du son. Ampoules de flash. Ampoules thermo-ioniques. Balances. Machines de bureau à cartes perforées. Cache prises. Caisses enregistreuses. Disques et règles à calcul. Machines à calculer. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Lecteurs de codes de barres. Périphériques d'ordinateur. Casque à écouteurs. Détecteurs de fosse monnaie, de fumée et d'objets métalliques à usage industriel ou militaire. Machines à dicter. Disque à calcul. Casque à écouteurs. Ecouteurs téléphoniques. Etuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques. Enseignes lumineuses et mécaniques. Etiquettes électroniques pour marchandises. Machines à facturer. Imprimantes d'ordinateur. Mobilier spécial de laboratoire. Batteries électriques. Lecteurs de code à barres. Logiciels (programmes enregistres). Machines de traitement de texte. Lecteurs DVD et de disques compacts. Mémoires pour ordinateur. Mètres et règles (instruments de mesure). Imprimantes, mémoires et tout autre périphérique pour ordinateur. Appareils scolaires. Tapis de souris. Thermomètres (non à usage médicale). Tableaux d'affichage électronique. Autres appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement sonore, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection ; contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publication électronique téléchargeables. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage. Documents d'identification codés lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage.

Livres, revues, journaux, périodiques, bandes dessinées, plaquettes, manuscrits, manuels, notices, rapports, albums, cartes, dépliants, catalogues, brochures, magazines, plans, livres de registres, répertoires, formulaires. Agendas. Colles, matières collantes, auto-adhésifs et rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage. Distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie). Pochettes pour documents. Pâte à modeler. Etuis pour patron. Filtres en café à papier. Bracelets pour instruments à écrire. Essuie-mains en papier. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier pour tableaux, effaceurs pour tableaux. Affiches ; albums ; atlas ; blocs ; porte-blocs ; cahiers ; calendriers ; plannings ; carnets ; cartes en papier ; catalogues ; classeurs pour documents ; étiquettes pour classeurs ; chemise pour documents ; parapheurs ; coffres pour la papeterie ; sacs et pochettes pour l'emballage. Fournitures scolaires ; cachets ; cartes géographiques ; horaires imprimés ; imprimeries portatives (articles de bureau) ; crayons ; crochets de bureau ; taille crayons ; mines de crayons ; porte-crayons ; porte-mines ; stencils ; feutres ; marqueurs ; surligneurs ; support pour plume et crayons ; bâtons d'encre ; billes pour stylos ; pinceaux ; craie à écrire et porte craie ; fournitures et instruments pour écrire et pour dessiner ; produits et articles pour effacer. Compas de tracé. Corbeilles à courrier. Cornets de papier. Liquides correcteurs (articles de bureau) et encres à corriger. Appareils pour plastifier des documents. Documents d'identification non codés lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage et crochets servant à accrocher ces documents. Papier, carton papier recyclés et à faibles grammages ; papier d'argent ; papier calque ; cartonnages ; chemises pour doucement en papier et en plastique ; papier pour appareils enregistreurs ; papier hygiénique ; papier-filtre ; papier-parchemin ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoise ; mouchoirs en papier ; papier calque ; papier à copier (articles de papeterie) ; papier carbone ; papier pour appareils enregistreurs ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier d'emballage ; feuilles (papeterie) ; feuilles intercalaires. Fiches (papeterie). Marques pour livres. Presse-papier. Couteaux ouvre lettres. Rubans de papier. Boites en carton ou en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; presses à agrafer ; transparents (papeterie) ; trousses à dessin ; tubes en carton ; perforateur de bureau ; doigtier (articles de bureau) ; cylindres de machine à écrire ; machines à écrire ; punaises (pointes) ; règles ; réglettes (composteurs) ; appareils, articles et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; tout autre produit d'imprimerie et de papeterie. Tout autre article de bureau (à l'exception des meubles).

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution du matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces et de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à but publicitaires ; courrier publicitaire ; service d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications pour des tiers. Relations publiques ; reproduction de documents ; recherche d'informations dans de fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; agence d'informations commerciales ; information et conseil commerciaux aux consommateurs ; tenue de livres ; études de marché ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; promotion de ventes pour des tiers. Services de revue de presse. Transcription de communications ; reproduction de documents ; démonstration de produits ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; tenue de livres ; location de machines et d'appareils de bureau ; traitement administratif des commandes d'achats ; vente aux enchères ; vente au détail sur tout moyen, notamment sur l'Internet, des produits tels que fournitures de bureau, papiers, meubles, journaux, magazines et périodiques, consommables informatiques, logiciels, produits agricoles et animaux, vins, huiles d'olive, boissons, tapis, vêtements, tissus ; promotion de ventes pour des tiers ; services de comparaison de prix ; comptabilité ; services d'expertise comptable, audit d'organisation des affaires, audit en matière de gestion du personnel ; services de commissaires aux comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, estimations en affaires commerciales, systématisation de données dans un fichier central, établissement de déclarations fiscales, établissement de statistiques, établissement de relevés de comptes, services de revues de presse, vérification de comptes ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Information et conseil commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; facturation ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; création et édition des supports publicitaires ; recherche de parraineurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par réseaux de fibre optique et par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fournitures de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages ; accès à des réseaux informatiques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. Services de messagerie électronique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Expédition et transmission de dépêches, de messages et d'images. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Diffusion d'informations en ligne (textes, sons, images, vidéos) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des basses de données ; information en matière de télécommunications. Messagerie électronique ; services de téléconférences ; services d'appel radio électronique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie vocale.

Services d'éducation, de formation et de divertissement ; services d'artistes de spectacles ; services de loisirs ; services de jeu d'argent ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de billetterie (divertissement) ; studios de cinéma ; services de composition musicale ; organisation des concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de concerts, de conférences et de colloques ; organisation d'expositions culturelles à buts culturels ou éducatif ; cours par correspondance ; informations en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; divertissement télévisé ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de rédaction, d'édition et de publication sur tout support de livres, d'imprimés, de revues, de journaux, de périodiques de catalogues, de brochures, magazines et de textes autres que textes publicitaires ; rédaction, édition et publication électronique (en ligne) de livres, d'imprimés, de revues, de journaux, de périodiques, de catalogues, de brochures, magazines et de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; microfilmage ; photographie ; reportages de photographiques ; service de reporters ; réservation de places de spectacles ; service de sous-titrage ; production et représentation de spectacles ; service de photographie ; attribution et distribution de prix et de distinctions.

Service de décoration intérieure et de dessinateurs de mode ; conseils en matière d'économie d'énergie ; service d'information météorologique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception de bases de données dans le domaine du spectacle et de la musique ; hébergement de sites Internet sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs et notamment sur Internet ; service d'édition et de diffusion d'animateurs éditoriales et de régie publicitaire sur Internet ; création de moteurs de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; conception de bases de données ; consultation en matière de logiciels ; maintenance et mise à jour de logiciels.