Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIDUCIAL MON ENTREPRISE SUR LE WEB @
FIDUCIAL, Société Civile Particulière

Numéro de dépôt :
4041912
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/10/2023
FIDUCIAL MON ENTREPRISE SUR LE WEB @ de FIDUCIAL

Présentation de la marque FIDUCIAL MON ENTREPRISE SUR LE WEB @

Déposée le 23 octobre 2013 par la société FIDUCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FIDUCIAL MON ENTREPRISE SUR LE WEB @ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la société FIDUCIAL domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 084 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial, Direction Juridique, Gwladys Rochat domicilié(e) 38 rue du sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque FIDUCIAL MON ENTREPRISE SUR LE WEB @ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIDUCIAL MON ENTREPRISE SUR LE WEB @ est expirée depuis le 23 octobre 2023.

FIDUCIAL a également déposé les autres marques suivantes : FIDINFOR , effi'line by PROGRESS , L'enquête , YXA PROTECTION JURIDIQUE , YXA BANQUE , V-FIDÉLITÉ , FINANCIAL TRAVAIL TEMPORAIRE S , S ESCURIAL GERANCE , BANQUE FIDUCIAL ENTREPRENDRE AVEC VOUS , Laminute.doc


FIDUCIAL, Société Civile Particulière - 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 328084074


Fiducial, Direction Juridique, Gwladys Rochat - 38 rue du sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Republication pour erratum - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Bons d'achat magnétiques, bons promotionnels magnétiques, chèques cadeaux de paiement magnétiques, cartes cadeaux de paiement magnétiques, bons de réduction magnétiques. Machines à additionner. Agendas électroniques. Instruments d'alarme. Appareils pour l'amplification du son. Machines de bureau à cartes perforées. Caisses enregistreuses. Disques et règles à calcul. Machines à calculer. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Lecteurs de codes de barres. Périphériques d'ordinateur. Casque à écouteurs. Ecrans de projection et de vidéo. Disque à calcul. Ecouteurs téléphoniques. Enseignes lumineuses et mécaniques. Etiquettes électroniques pour marchandises. Machines à facturer. Imprimantes d'ordinateur. Appareils de communication et d'intercommunication. Lecteurs de code à barres. Programmes d'ordinateur, programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateur, logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles et progiciels de toutes sortes quelque soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, à savoir programmes informatiques accessibles à distance depuis tout terminal fixe ou mobile connecté au réseau Internet, programmes enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe, applications logicielles pour terminaux mobiles notamment téléphones portables et tablettes tactiles ; notamment logiciels de gestion comptable, de gestion sociale, de gestion commerciale, de gestion financière, de gestion de la relation client (tenue des fichiers clients, prise de rendez-vous, facturation des soins et des produits, fidélité de clients), de gestion de stocks, de gestion et de suivi des taches et des activités, logiciels d'établissement de statistiques, logiciels d'aide au pointage des collaborateurs, logiciels de gestion complète d'une activité ou d'une société, logiciels de création de sites Internet et d'animation e-marketing ; logiciels de gestion de bases de données ; bases de données. Machines de traitement de texte. Unités à bande magnétique (informatique) ; cartes magnétiques ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; commutateurs ; périphériques d'ordinateur, lecteurs DVD et de disques compacts, mémoires pour ordinateur. Mètres et règles (instruments de mesure). Imprimantes, mémoires et tout autre périphérique pour ordinateur. Tableaux d'affichage électronique. Autres appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Documents d'identification codés lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage. Machines comptables.

Produits de l'imprimerie notamment cartes de visite et brochures. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur. Photographies. Articles de papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Pochettes pour documents. Pâte à modeler. Etuis pour patron. Cire à cacheter ; machines à cacheter. Filtres à café en papier. Essuie-mains en papier. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tableaux noirs, papier pour tableaux, effaceurs pour tableaux. Affiches ; manuels, manuels d'instruction, notamment destinés aux logiciels ; albums ; atlas ; blocs ; porte-blocs ; cahiers ; calendriers ; plannings, plans, plans présentant des prévisions d'emploi du temps d'ensemble des personnes (physiques et/ou morales) et des machines ; carnets ; cartes en papier ; catalogues ; classeurs pour documents ; étiquettes pour classeurs ; chemise pour documents ; parapheurs ; coffres pour la papeterie ; enveloppes (papeterie) ; sacs et pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; journaux ; livres de registres livres ; répertoires ; cachets ; formulaires ; fournitures scolaires ; horaires imprimés ; crayons ; taille crayons ; mines de crayons ; porte-crayons ; porte-mines ; stencils ; feutres ; marqueurs ; surligneurs ; support pour plume et crayons ; bâtons d'encre ; billes pour stylos ; pinceaux ; craie à écrire et porte craie ; fournitures et instruments pour écrire et pour dessiner ; stylos ; stylos bille ; stylos-plumes ; plumes à écrire et à dessiner ; gommes à effacer ; produits et articles pour effacer. Documents d'identification non codés lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage et crochets servant à accrocher ces documents. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir papier recyclés et à faibles grammages ; papier d'argent ; papier calque ; cartonnages ; chemises pour document en papier et en plastique ; papier hygiénique ; papier-filtre ; mouchoirs en papier ; papier pour appareils enregistreurs ; feuilles (papeterie) ; feuilles intercalaires. Boites en carton ou en papier ; tout autre article de bureau (à l'exception des meubles). Bons d'achats, bons promotionnels, chèques cadeaux de paiement, bons cadeaux de paiement, bons de réduction.

Publicité y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance (y compris électronique), publicité radiophonique, publicité télévisée ; rédaction et publication de textes publicitaires et de logos ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunication pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; tenue de livres ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, bannières, liens, hypertextes) ; services d'approvisionnement (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; location de machines et d'appareils de bureau ; traitement administratif des commandes d'achats ; vente au détail sur tout moyen, notamment sur l'Internet à savoir de fournitures de bureau, papiers, meubles, journaux, magazines et périodiques, consommables informatiques, logiciels, produits agricoles et animaux, vins, huiles d'olive, boissons, tapis, vêtements, tissus, matériels de construction, produits métalliques et en bois et produits de maroquinerie ; vente aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment sur les réseaux Internet, pour la vente en détail ; promotion de ventes pour des tiers ; services de comparaison de prix ; comptabilité ; services d'expertise comptable, audit d'organisation des affaires, audit en matière de gestion du personnel ; recrutement de personnel ; conseil en recrutement ; consultation pour les questions de personnel, sélection de personnel par procédés psychotechniques ; services de commissaires aux comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, estimations en affaires commerciales, recueil et systématisation de données dans un fichier central, établissement de déclarations fiscales, établissement de statistiques, établissement de relevés de comptes, services de revues de presse, vérification de comptes ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion des ressources humaines. Reproduction de documents. Information et conseil commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; facturation ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; création et édition des supports publicitaires ; création et édition de cartes de visite et de brochures ; recherche de parraineurs. Services de marketing et notamment réalisation de lettres d'information et d'offre commerciales, aide à la mise en place de services de référencement et de vente en ligne pour les sites Internet. Service de conseil commercial et de publicité en matière de franchisage. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de saisie et de traitement de données. Services de gestion de bases de données informatisées. Conseils de gestion informatique ou télématique. Gestion de fichiers informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de travaux statistiques et mécanographiques. Audit financier.

Assurances ; service de souscription d'assurances ; affaires bancaires ; opérations de change ; prêt sur gage ; recouvrement de créances ; affaires financières ; agence immobilière ; expertise immobilière ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations fiscales, expertises fiscales ; actuariat ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultations en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placements de fonds ; audit financier. Services de financement en matière de franchisage.

Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matériels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs, de systèmes d'exploitation informatiques et de réseaux informatiques.

Services de location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse et d'information ; agences d'informations (nouvelles) ; services de communication, à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs, par le réseau Internet et via des réseaux informatiques mondiaux, transmission d'information par voie télématique, télégraphique, téléphonique, radiophonique, par messagerie électronique, services de transmission de lettres d'information et d'offre commerciale, de messages, d'images et d'enregistrements par le réseau Internet et via des réseaux informatiques mondiaux, transmission d'information par voie télématique, télégraphique, téléphonique, radiophonique par messagerie électronique, expédition et transmission de dépêches, de messages et d'images ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission de messages et messagerie par moyen électronique, informatique et par le réseau Internet, télétransmission de liasses et de données fiscales, diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; communications par réseaux de fibre optique et par terminaux d'ordinateur ; transmission et diffusion d'informations en ligne (textes, sons, images, films, vidéos, photographies, contenus multimédias) notamment aux moyens des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; émissions télévisées, diffusion d'émissions télévisées ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux de communication électronique pour la diffusion, transmission ou réception de logiciels et/ ou d'applications informatiques ; fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques et bases de données ; information en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique ; services de téléconférences ; services d'appel radio électronique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie vocale ; télévision par câble. Conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Stockage des données. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de formation et d'enseignement ; services de formation sur Internet ; production de films, films sur bandes vidéos, vidéogrammes et phonogrammes ; services de photographie ; services d'un centre de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; services de publication et d'édition de livres, de revues et des journaux sur tout support ; édition de logiciels (programmes d'ordinateur) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation de concours en matière d'enseignement ou de divertissement ; location de livres, revues et imprimés ; location de films ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Jeux et divertissements interactifs par télévision et par Internet. Assistance (formation) à l'utilisation de logiciels et progiciels, matériels et produits informatiques ; assistance (formation) logicielle avec prise de contrôle à distance. Cours par correspondance. Organisation et conduite de séminaires et conférence. Organisation et production de spectacles (services d'imprésarios). Réservation de places de spectacle.

Services d'évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'applications informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de dessinateurs d'art graphiques et de mode. Décoration intérieure et de dessin industriel. Stylisme (esthétique industrielle). Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; élaboration et édition de logiciels et progiciels. Service d'installation et de mise à jour du matériel informatique et des logiciels. Services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; services de recherche, développement de nouveaux produits pour les tiers. Location d'ordinateurs et de logiciels. Services d'hébergement de logiciels en mode ASP ou SaaS.

Services juridiques, prestation des conseils juridique aux entreprises en matière notamment en matière de droit des affaires et du droit social, recherches judiciaires et légales, expertise juridique ; services de contentieux. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Prestation des conseils juridiques aux tiers en matière de franchisage. Prestation de services de conseils juridiques aux tiers en matière de franchisage. Prestation des conseils juridiques aux tiers en matière de sécurité. Prestation de services de conseils juridiques aux tiers en matière de sécurité. Services d'information en ligne aux consommateurs en matière de services de gardiennage et d'alarme.