Déposée le 1 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) FIDUCIAL OFFICE SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIDUCIAL OFFICE SOLUTIONS domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 504 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Direction juridique, Mme POULIQUEN Camille domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.
La marque FOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.
FIDUCIAL OFFICE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : FOS , SACI
FIDUCIAL OFFICE SOLUTIONS, Société anonyme - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 969504133
FIDUCIAL, Direction juridique, Mme POULIQUEN Camille - 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre ; toner en cartouches ; cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieurs ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; agents antitaches à des fins de nettoyage ; agents nettoyants pour le ménage ; agents nettoyants pour mains ; compositions nettoyantes pour vitres ; détergents ménagers ; eau de Javel ; lingettes imprégnées de produits nettoyants ; liquides vaisselle ; nettoyants ménagers ; parfums d'ambiance sous forme de sprays ; produits lavants pour les mains ; produits nettoyants pour les toilettes ; produits nettoyants pour vitres sous forme de spray ; savon pour les mains ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; ciseaux à papier ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; calculatrices ; clés USB ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; lampes et lampadaires de bureau ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; agrafeuses ; agrafes ; appareils à main à étiqueter ; appareils et machines à polycopier ; appareils et machines à reproduire des textes dactylographiés au moyen de stencils ; appareils pour le collage des photographies ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; ardoises pour écrire ; fournitures de bureau en papier ; bâtonnets correcteurs ; bâtons d'encre ; blocs à feuillets mobiles ; blocs aide-mémoire ; blocs d'écriture ; blocs de papier ; blocs-notes ; blocs [papeterie] ; boîtes d'archivage ; boîtes de conditionnement en carton ; boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; boîtes en papier ou en carton ; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie ; boîtes pour papeterie ; bons ; bons-cadeaux ; bons d'achat ; cahiers ; caisses en carton pour l'emballage ; calepins ; carnets ; cartes de correspondance ; cartes de visite ; carton d'emballage ; cartouches d'encre pour instruments d'écriture ; catalogues ; classeurs ; colle ; conteneurs en carton pour le conditionnement ; correcteur liquide ; coupe-papier [articles de bureau] ; craie ; crayons ; dégrafeuses ; dispositifs d'impression pour bureau ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; dossiers [papeterie] ; élastiques de bureau ; emballages en carton ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes en papier ; feuilles [papeterie] ; feutres ; filtres à café en papier ; fournitures de bureau ; gommes à effacer ; imprimés ; machines à affranchir de bureau ; machines de bureau ; manuels ; matériaux d'emballage en carton ; matériel pour imprimer et relier ; matériels d'écriture ; organiseurs de bureau ; ouvre-lettres ; papier essuie-tout ; papier à lettre ; papier absorbant ; papier pour imprimante ; papier recyclé ; perforatrices de bureau ; périodiques ; pochettes pour documents ; porte-cartes ; portemines ; pots à crayons ; protège cahier ; publications imprimées ; publications périodiques ; punaises ; règles ; répertoires ; revues [périodiques] ; rouleaux d'essuie-tout ; ruban adhésif ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; stylos ; surligneurs ; tableaux ; taille-crayons ; tampons encreurs ; trombones à papier ; matériels de bureau ; appareils et instruments manuels ou électriques à usage de bureau ; blocs-notes adhésifs ; protège-documents ; pochettes perforées ; chemises pour documents ; mouchoirs en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; mobilier et sièges de bureau et de bureautique ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles en plastique ; bouteilles pour l'eau ; matériel de nettoyage ; vaporisateurs à parfum ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail d'articles de papeterie ; services de vente au détail de meubles ; services de vente au détail concernant les fournitures de bureau ; services de vente au détail concernant les articles d'ameublement ; services de vente au détail concernant les meubles ; services de vente au détail concernant les articles de nettoyage ; services de vente au détail concernant les produits de l'imprimerie ; création de messages publicitaires ; conception de campagnes publicitaires ; conseils en publicité et mercatique ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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