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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE
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Thêma
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Thêma
FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98733244
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2028

Présentation de la marque Thêma

Déposée le 12 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thêma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille, Direction juridique domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON cedex 09 - France.

La marque Thêma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Thêma arrivera à expiration en date du 12 mai 2028.

FIDUCIAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MÉDIA logs , SYBAT , - FORMULIB , NEGOCE GTX , TICKET AUTO LISE , Mobil'Acte , WINBAT , WINSIS , SIS-Echanges Electroniques® , JURIPACT


FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 317288389


FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille, Direction juridique - 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468094 - Publication au BOPI 2008-01-30

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2008 n°2373466 - Publication au BOPI 2008-05-22

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468096 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement d'adresse n°468095 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Inscription le 13 août 2009 - Gage constitué n°504002 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13

Inscription le 13 août 2009 - Gage constitué n°504001 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°503891 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-04-01

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403397 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-01

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682947 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-05-30

Formulaire juridique et disque compact informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.