Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYBAT, LE COMPAGNON DU BATIMENT.
FIDUCIAL INFORMATIQUE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1681197
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
SYBAT, LE COMPAGNON DU BATIMENT. de FIDUCIAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque SYBAT, LE COMPAGNON DU BATIMENT.

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYBAT, LE COMPAGNON DU BATIMENT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL INFORMATIQUE, c/o Direction Juridique, R.Mayollet domicilié(e) 38 rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque SYBAT, LE COMPAGNON DU BATIMENT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYBAT, LE COMPAGNON DU BATIMENT. est expirée depuis le 18 juillet 2021.

FIDUCIAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MÉDIA logs , SYBAT , - FORMULIB , NEGOCE GTX , TICKET AUTO LISE , Mobil'Acte , WINBAT , WINSIS , SIS-Echanges Electroniques® , JURIPACT


FIDUCIAL INFORMATIQUE, S.A.S. - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 317288389


FIDUCIAL INFORMATIQUE, c/o Direction Juridique, R.Mayollet - 38 rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2001 n°2203923 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 7 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178321 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 13 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537745 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476931 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Inscription le 21 septembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558570 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Programmation pour ordinateurs