SYBAT
Présentation de la marque SYBAT
Déposée le 19 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SYBAT arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.
FIDUCIAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155408 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 7 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178321 - Publication au BOPI 1994-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421851 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Inscription le 25 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514388 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653447 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729734 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31