Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIS HUISSIERS
FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3276880
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2024
SIS HUISSIERS de FIDUCIAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque SIS HUISSIERS

Déposée le 20 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS HUISSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Direction juridique, Madame Camille POULIQUEN domicilié(e) 38, rue Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON cedex 09 - France.

La marque SIS HUISSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIS HUISSIERS est expirée depuis le 20 février 2024.

FIDUCIAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MÉDIA logs , SYBAT , - FORMULIB , NEGOCE GTX , TICKET AUTO LISE , Mobil'Acte , WINBAT , WINSIS , SIS-Echanges Electroniques® , JURIPACT


FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée - 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 317288389


FIDUCIAL, Direction juridique, Madame Camille POULIQUEN - 38, rue Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549272 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549273 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557931 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05

Instruments scientifiques ; supports d'informations impressionnés, notamment programmes d'ordinateurs. Logiciel de calcul, de saisie de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs organes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, changeurs de disques informatique, disques compacts audio-vidéo, disques optiques, disques optiques compacts, disquette souples, appareils pour le traitement de l'information, interfaces informatiques, logiciels (programmes enregistrés), modems, moniteurs, programme d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, unités centrales de traitement, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur, logiciels, progiciels de gestion. Papier ; carton, cartes et bandes en papiers pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; feuilles pour imprimantes d'ordinateurs ; imprimés, journaux, livre, périodiques, revues, articles pour reliure et classement, machines comptables et mécanographiques, machines à écrire, caractères typographiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, représentations graphiques, images, produits de l'imprimerie, imprimés, manuels, plans, bande en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, publications et autres documents imprimés. Publicité et affaires à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, estimations en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de collecte, de transmission, de traitement de l'information ; travaux statistiques, mécanographiques ou comptables, location de machines de bureau, de machines mécanographiques ou comptables. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, informations d'affaires, comptabilité, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, préparation de feuilles de paye, consultation pour les questions de personnel. Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires, actuariat, affacturage, analyse financière, établissement de baux, consultation en matière financière, courtage, estimations financières, estimations fiscales, expertises fiscale. Caisse de prévoyance. Banque directe. Services de liquidation d'entreprises. Emission de chèque de voyage et de lettre de crédit. Estimations immobilières. Gérance d'immeubles. Information en matière financière, immobilière, d'assurances. IInstallations, mise en service, maintenance, entretien et réparation de systèmes concernant le traitement de l'informatique. Réparations dans le domaine notamment des appareillages concernant le traitement de l'information. Réparation, services d'installation, installation, entretien et réparation de machines et de logiciels. Communication radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, téléscription, émissions et transmission de données. Communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, informations en matière de télécommunication. Formation à la gestion, à l'organisation et à l'informatique. Education, formation, organisation et conduite de conférences, organisation de conduite de congrès, enseignement, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables et téléchargeables, formation pratique, démonstration. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et techniques en matière d'ordinateurs, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique, services de programmation électronique et de traitement de l'information par ordinateurs, travaux de laboratoires, location d'ordinateurs et d'équipements connexes à ces derniers. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation en matières d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, création et entretien de site Web pour des tiers, étude de projets techniques, installations de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, service de mise à disposition (prêt) de matériel de substitution en matière informatique, services d'assistances téléphonique à l'utilisation du progiciel, de téléassistance à l'utilisation du progiciel, services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.