Fiducial Informatique, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92443723
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
24/11/2022
Présentation de la marque - INFOLIB
Déposée le 24 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fiducial Informatique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « - INFOLIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fiducial Informatique domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial, Direction Juridique, R.Mayollet domicilié(e) 38 rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.
La marque - INFOLIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fiducial Informatique, Société par actions simplifiée - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 317288389
Fiducial, Direction Juridique, R.Mayollet - 38 rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France
Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468094 - Publication au BOPI 2008-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2231023 - Publication au BOPI 2002-11-15
Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468096 - Publication au BOPI 2008-01-30
Inscription le 30 janvier 2008 - Changement d'adresse n°468095 - Publication au BOPI 2008-01-30
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Inscription le 13 août 2009 - Gage constitué n°504001 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13
Inscription le 13 août 2009 - Gage constitué n°504002 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13
Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°503891 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-04-01
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2528759 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-05-06
Logiciels informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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