Marque enregistrée - Marque en vigueur

Géné@ctes
Fiducial Informatique, SAS

Numéro de dépôt :
3798353
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/01/2021
Géné@ctes de Fiducial Informatique

Présentation de la marque Géné@ctes

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fiducial Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Géné@ctes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fiducial Informatique domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial, Direction Juridique, R/Mayollet : domicilié(e) 38 rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque Géné@ctes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Géné@ctes arrivera à expiration en date du 18 janvier 2021.

Fiducial Informatique a également déposé les autres marques suivantes : IMMOTHEP , MÉDIA logs , SATHEMIS , SYBAT , JURIPACT , - FORMULIB , NEGOCE GTX , TICKET AUTO LISE , Mobil'Acte , SAGER LA FINE MOUCHE DU GESTIONNAIRE


Fiducial Informatique, SAS - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 317288389


Fiducial, Direction Juridique, R/Mayollet : - 38 rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateur, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur, logiciels et progiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; logiciels d'aide à la gestion complète d'une étude notariale ;

Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales. Services de saisie et de traitement de données. Services de gestion de bases de données et fichiers informatiques. Conseils de gestion informatique. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Reproduction de documents. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Service de recherches d'informations dans des fichiers informatiques. Service de comptabilité ;

Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matériels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs, de systèmes d'exploitation informatiques et de réseaux informatiques ;

Télécommunications ; services de transmission de communications écrites et d'enregistrements ; communications par terminaux d'ordinateurs, par le réseau Internet et via des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation et assistance à l'utilisation de logiciels et progiciels, matériels et produits informatiques. Cours par correspondance. Organisation et conduite de séminaires et conférence. Publication de livres. Rédaction et publication de textes autres que de textes publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de conception, développement, élaboration, et édition de logiciels et progiciels. Service d'installation et de mise à jour du matériel informatique et des logiciels. Services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Service de conseil informatique. Création et entretien de sites Web. Location d'ordinateurs et de logiciels.