Marque expirée - Marque en non vigueur

DAXEL GROUPE D'INFORMATIQUE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE
FIDUCIAL INFORMATIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97697376
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2017

Présentation de la marque DAXEL GROUPE D'INFORMATIQUE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE

Déposée le 26 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FIDUCIAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAXEL GROUPE D'INFORMATIQUE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIDUCIAL INFORMATIQUE domicilié(e) 20 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2351596) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL INFORMATIQUE Monsieur Jean-Claude CARQUILLAT domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet,69338 LYON cedex 09 (dossier no 2351596) - 69338 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAXEL GROUPE D'INFORMATIQUE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE est expirée depuis le 26 septembre 2017.

FIDUCIAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MÉDIA logs , SYBAT , - FORMULIB , NEGOCE GTX , TICKET AUTO LISE , Mobil'Acte , WINBAT , WINSIS , SIS-Echanges Electroniques® , JURIPACT


FIDUCIAL INFORMATIQUE Société Anonyme - 20 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2351596) - 92400 - France - SIREN 317288389


FIDUCIAL INFORMATIQUE Monsieur Jean-Claude CARQUILLAT - 38 rue du Sergent Michel Berthet,69338 LYON cedex 09 (dossier no 2351596) - 69338 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296831 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 7 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466315 - Publication au BOPI 2008-01-07

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351596 - Publication au BOPI 2007-09-25

Inscription le 3 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320100 - Publication au BOPI 2001-04-03

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Inscription le 21 septembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558570 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Equipements pour le traitement de l'information, les ordinateurs, logiciels et cederom. Gestion de fichiers informatiques. Programmation pour ordinateurs, création de logiciels, élaboration (conception) de de logiciel, mise à jour de logiciels d'informatique, maintenance de logiciels d'informatique. Hébergement, conception et réalisation de sites internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.