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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE
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DAXEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAXEL
FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1664860
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/03/2030
DAXEL de FIDUCIAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque DAXEL

Déposée le 15 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « DAXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet, Direction juridique, CS 50614 - 69258 - LYON cedex 09 - France.

La marque DAXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAXEL arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

FIDUCIAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MÉDIA logs , SYBAT , - FORMULIB , NEGOCE GTX , TICKET AUTO LISE , Mobil'Acte , WINBAT , WINSIS , SIS-Echanges Electroniques® , JURIPACT


FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 317288389


FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille - 38 rue du Sergent Michel Berthet, Direction juridique, CS 50614 - 69258 - LYON cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243786 - Publication au BOPI 1997-10-06

Inscription le 3 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320100 - Publication au BOPI 2001-04-03

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296831 - Publication au BOPI 2000-02-28

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2168201 - Publication au BOPI 2000-03-15

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436096 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524670 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 21 septembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558570 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742975 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13

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Programmation pour ordinateur, création de logiciels.