Déposée le 25 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL BUREAUTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OMB »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL BUREAUTIQUE domicilié(e) 20 place de l'IRIS,92400 COURBEVOIE (dossier no 2316121) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 510 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL BUREAUTIQUE Monsieur Jean Claude CARQUILLAT domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet,69338 LYON Cedex 09 (dossier no 2316121) - 69338 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIDUCIAL BUREAUTIQUE SAS - 20 place de l'IRIS,92400 COURBEVOIE (dossier no 2316121) - 92400 - France - SIREN 955510029
FIDUCIAL BUREAUTIQUE Monsieur Jean Claude CARQUILLAT - 38 rue du Sergent Michel Berthet,69338 LYON Cedex 09 (dossier no 2316121) - 69338 - France
Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174958 - Publication au BOPI 1994-07-26
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316121 - Publication au BOPI 2006-06-01
Renouvellement sans limitation n°2069386 - Publication au BOPI 1996-38
Inscription le 24 août 2006 - Changement de dénomination n°439322 - Publication au BOPI 2006-08-24
Inscription le 1 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°439321 - Publication au BOPI 2006-06-01
Inscription le 23 juillet 1996 - Recours en restauration n°204286 - Publication au BOPI 1996-07-23
Inscription le 7 août 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°204726 - Publication au BOPI 1996-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Inscription le 28 septembre 2009 - Gage constitué n°507043 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538404 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28
Inscription le 12 avril 2011 - Gage constitué n°547243 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659612 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;appareils automatiques déclanchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer.papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives;machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction et d'enseignement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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