FIDUCIAL BUREAUTIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96654897
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2026
Présentation de la marque MOSAIK
Déposée le 9 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL BUREAUTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOSAIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL BUREAUTIQUE domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 510 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Direction juridique, Mme POULIQUEN Camille domicilié(e) 38, rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.
La marque MOSAIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654897.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIDUCIAL BUREAUTIQUE, Société par actions simplifiée - 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 955510029
FIDUCIAL, Direction juridique, Mme POULIQUEN Camille - 38, rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2007 n°2337069 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°455802 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°455801 - Publication au BOPI 2007-03-19
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Inscription le 28 septembre 2009 - Gage constitué n°507043 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538404 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28
Inscription le 12 avril 2011 - Gage constitué n°547243 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659612 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629894 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11
Produit d'entretien pour matériel informatique Calculatrice Ramette de papier bureautique, chemises, classeurs, blocs-notes, bobine fax, agrafeuse, film rétroprojection, fluide correcteur, surligneur, étiquette copieur, bâton de colle, boîtes à archives, tapis de souris, reliures souples, feutres et mini-feuillets adhésifs repositionnables
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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