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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL BUREAUTIQUE
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ACTI-Line
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI-Line
FIDUCIAL BUREAUTIQUE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3369856
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/07/2015
ACTI-Line de FIDUCIAL BUREAUTIQUE

Présentation de la marque ACTI-Line

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL BUREAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACTI-Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL BUREAUTIQUE domicilié(e) 20 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 510 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL BUREAUTIQUE Monsieur Jean-Claude Carquillat domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet,69338 LYON Cedex 09 - 69338 - France.

La marque ACTI-Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI-Line est expirée depuis le 11 juillet 2015.

FIDUCIAL BUREAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EFFI-Line , OPTI-Line , COMFORT-Line , SOCIA BOX , OMB , COMPTA BOX , BUREAU - CENTER , BURO-LOOK , PRIMOLASER , FIDUCIAL OFFICE SOLUTIONS


FIDUCIAL BUREAUTIQUE Société par actions simplifiée - 20 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 955510029


FIDUCIAL BUREAUTIQUE Monsieur Jean-Claude Carquillat - 38 rue du Sergent Michel Berthet,69338 LYON Cedex 09 - 69338 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Inscription le 8 juin 2009 - Changement d'adresse n°499185 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 28 septembre 2009 - Gage constitué n°507043 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 12 avril 2011 - Gage constitué n°547243 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659612 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Articles de bureau. Bureaux, meubles de bureau, sièges.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.