Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIDELTA COMPTABILITE PARTAGEE OPTIMISATION SYSTEMATISEE DES DOSSIERS TABLEAU DE BORD PROSPECTIF
FIDELTA SA

Numéro de dépôt :
3152364
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
FIDELTA COMPTABILITE PARTAGEE OPTIMISATION SYSTEMATISEE DES DOSSIERS TABLEAU DE BORD PROSPECTIF de FIDELTA

Présentation de la marque FIDELTA COMPTABILITE PARTAGEE OPTIMISATION SYSTEMATISEE DES DOSSIERS TABLEAU DE BORD PROSPECTIF

Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FIDELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIDELTA COMPTABILITE PARTAGEE OPTIMISATION SYSTEMATISEE DES DOSSIERS TABLEAU DE BORD PROSPECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIDELTA domicilié(e) 149 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 048 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDELTA Monsieur Jean Luc DEBRABANT domicilié(e) 149 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

La marque FIDELTA COMPTABILITE PARTAGEE OPTIMISATION SYSTEMATISEE DES DOSSIERS TABLEAU DE BORD PROSPECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIDELTA COMPTABILITE PARTAGEE OPTIMISATION SYSTEMATISEE DES DOSSIERS TABLEAU DE BORD PROSPECTIF est expirée depuis le 28 février 2012.


FIDELTA SA - 149 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 385048798


FIDELTA Monsieur Jean Luc DEBRABANT - 149 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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