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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDELPASS
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FIDELPASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FIDELPASS
FIDELPASS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3647807
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
FIDELPASS de FIDELPASS

Présentation de la marque FIDELPASS

Déposée par voie électronique le 30 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDELPASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FIDELPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDELPASS domicilié(e) 63 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 654 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FIDELPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIDELPASS arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

FIDELPASS a également déposé les autres marques suivantes : FIDELPASS , ID BOOST , FidSpot , FidelShop


FIDELPASS, Société par actions simplifiée - 63 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 513654699


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 18 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768975 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-18

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726997 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.