Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCEAN INDIEN ASSISTANCE
FIDELIA ASSISTANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93485812
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013

Présentation de la marque OCEAN INDIEN ASSISTANCE

Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) FIDELIA ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN INDIEN ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIDELIA ASSISTANCE domicilié(e) 8 rue Boissy d'Anglas,75008 Paris (dossier no 2250004) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 768 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2250004) - 75001 - France.

La marque OCEAN INDIEN ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEAN INDIEN ASSISTANCE est expirée depuis le 1 octobre 2013.

FIDELIA ASSISTANCE a également déposé les autres marques suivantes : H 24 NEIGE , H 24 NEIGE , FIDELIA ASSISTANCE , ILLI' CARS , A.M.I.


FIDELIA ASSISTANCE, société anonyme - 8 rue Boissy d'Anglas,75008 Paris (dossier no 2250004) - 75008 - France - SIREN 377768601


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2250004) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2250004 - Publication au BOPI 2003-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377722 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 12 janvier 2004 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°384561 - Publication au BOPI 2004-01-12

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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