Déposée le 8 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FideiX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTOSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FideiX domicilié(e) 112 avenue Kléber,75784 PARIS Cedex 16 - 75784 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 094 461 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthieu BERGOT domicilié(e) 121 Boulevard Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque OPTOSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTOSMART est expirée depuis le 8 décembre 2014.
FideiX SARL - 112 avenue Kléber,75784 PARIS Cedex 16 - 75784 - France - SIREN 450094461
Matthieu BERGOT - 121 Boulevard Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Interfaces informatiques, électroniques ou optiques, logiciels, programmes informatiques, supports et analyseurs voix, texte, image, video permettant l'authentification des utilisateurs, le contrôle d'accès, des droits ou des habilitations, la garantie d'intégrité des données (voix, texte, image, video), la non-répudiation des actes, la signature électronique, la signature électronique avancée, qualifiée ou sécurisée, le chiffrement, l'horodatage, le séquestre, le recouvrement, la certification de positions géographiques, l'utilisation de certificats électroniques, ou de certificats électroniques fondés sur des technologies de cryptologie, ou sur des infrastructures à clés publiques. Conseil et aide aux entreprises ou associations pour la direction des affaires, dans le domaine de la gestion administrative informatisé ou de l'organisation de l'entreprise ou de l'association ; conseil et aide personnalisés pour la direction des affaires offerts aux dirigeants d'entreprises ou d'associations ; services d'enregistrement (saisie) permettant le recouvrement, le stockage et l'émission de données informatiques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des listes de révocation, d'habilitation, de gestion de droits, accessibles en temps réel ou en différé. Assurance, couvertures et garanties en matière d'assurances relatives à des risques technologiques et informatiques. Services de télécommunication et de transport de données (voix, texte, fichiers, video, images) sur support physique, ou électro-magnétique, y compris bandes magnétiques, signaux électriques, hertziens ou optiques ; services de location d'appareils, équipements, logiciels permettant ces services de télécommunications. Education, formation, sensibilisation, production de documents sonores ou video, dans le domaines du conseil aux entreprises, aux dirigeants d'entreprises, et dans le domaine de la securité informatique et de la cryptologie et la cryptographie. Services informatiques, à savoir : services de contrôle permettant la signature électronique, services de contrôle permettant la certification numérique ; service d'installation, de paramétrage, de mise en place, de maintenance d'infrastructure à clé publique (logiciels), services de contrôle permettant la certification de la position géographique ou de l'heure, le séquestre ou recouvrement de clés secrètes ; programmation par ordinateur, services de contrôle permettant l'authentification de site de Web ; chiffrement (cryptage) de transactions ; conception, mise-à-jour, édition, hébergement et paramétrage de logiciels et d'applications informatiques ; recherche et développement sur les technologies de sécurité informatiques ; services d'authentification, de séquestre, de validation, ou de vérification de données informatiques et téléphoniques ; services de sécurisation informatique permettant l'autorisation, l'habilitation, la révocation, le renouvellement, ou la suspension de droits d'usage ou d'utilisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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