Déposée le 13 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIDAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMALLCAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIDAR domicilié(e) 7, rue des Dardanelles, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAR SARL - France.
La marque SMALLCAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALLCAP'S est expirée depuis le 13 janvier 2005.
FIDAR a également déposé les autres marques suivantes : ORCOTE
FIDAR SARL - 7, rue des Dardanelles, 75017 PARIS - France
FIDAR SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02
Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315630 - Publication au BOPI 2001-02-19
Inscription le 10 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271927 - Publication au BOPI 1999-02-10
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Papier, carton, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation, divertissement; activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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