Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FIDAL FORMATION, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Numéro de dépôt :
3988427
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
Marque en couleurs, figurative de FIDAL FORMATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par l'association loi 1901 FIDAL FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 FIDAL FORMATION domicilié(e) 12 Boulevard du Général Leclerc - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 537 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) FIDAL, 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - Paris la Défense cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988427.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 2023.

FIDAL FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : , FIDAL FORMATION


FIDAL FORMATION, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 - 12 Boulevard du Général Leclerc - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 349537365


M. BOUTRON Philippe, DIRECTION INTERNATIONALE - FIDAL, 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - Paris la Défense cedex - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau Internet. Appareils d'enseignement audiovisuel. Bandes vidéo. Diapositives. Publications électroniques téléchargeables ;

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, ; albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton. Papeterie. Articles pour les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Illustrations. signets ;

Services de prêt de livres et de périodiques ; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques, de livres, de manuels et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques ; interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo) ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou ; d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; enseignement par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, colloques, symposiums et séminaires ; organisation et conduite de concours dans le domaine de l'éducation et de la formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation). Recyclage professionnel. Montage de programmes de télévision et radiophoniques.