Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPELAC
FID - ALANIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1342982
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1995

Présentation de la marque PAPELAC

Déposée le 4 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FID - ALANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FID - ALANIC domicilié(e) 74, rue du Château Gaillard, VILLEURBANNE, Rhône. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque PAPELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPELAC est expirée depuis le 4 décembre 1995.


FID - ALANIC (société anonyme) - 74, rue du Château Gaillard, VILLEURBANNE, Rhône. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

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