Présentation de la marque LES FONTAINES DE GRIMAUD
Déposée le 28 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FICOGEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FONTAINES DE GRIMAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FICOGEST domicilié(e) Le Mas de Chastelas - Quartier Bertaud, 83580 Gassin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. FICOGEST - France.
La marque LES FONTAINES DE GRIMAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONTAINES DE GRIMAUD est expirée depuis le 28 avril 2002.
S.A.R.L. FICOGEST - Le Mas de Chastelas - Quartier Bertaud, 83580 Gassin - France
S.A.R.L. FICOGEST - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209409 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209409 - Publication au BOPI 1996-11-26
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
-constructions transportables métalliques; serrurerie et quincaillerie métallique -photographies; matériel pour les artistes; clichés -meubles -verrerie; porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes -produits agricoles; horticoles forestiers et graines; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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