Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSEPORT DU VIN
FICOFI LAFAYETTE INVESTISSEMENTS SARL

Numéro de dépôt :
97678148
Date de dépôt :
12/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2017

Présentation de la marque PASSEPORT DU VIN

Déposée le 12 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FICOFI LAFAYETTE INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT DU VIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FICOFI LAFAYETTE INVESTISSEMENTS domicilié(e) 8 Rue Gustave-hertz,33600 PESSAC (dossier no 2332992) - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 687 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2332992) - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSEPORT DU VIN est expirée depuis le 12 mai 2017.

FICOFI LAFAYETTE INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT DU CIGARE , FICOFI WINE INDEX (FWI) , FICOFI L'OENOLOGIE AU SERVICE DE L'ENTREPRISE , CACVIN , CACVIN , THE ULTIMATE COLLECTION , THE ULTIMATE GRANDS CRUS COLLECTION , FICOFI WINE EXCHANGE (FWE) , FICOFI , LA VINTAGE COMPANY


FICOFI LAFAYETTE INVESTISSEMENTS SARL - 8 Rue Gustave-hertz,33600 PESSAC (dossier no 2332992) - 33600 - France - SIREN 407687227


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2332992) - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308715 - Publication au BOPI 2000-10-02

Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401925 - Publication au BOPI 2004-10-27

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2332992 - Publication au BOPI 2007-01-31

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Papier, carton. Livres, revues, jeux de cartes (en carton et en papier), imprimés, crayons, stylos, journaux, timbres commémoratifs, timbres, étiquettes, atlas en papier, matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme papier ou carton, autocollants, étiquettes de vin, sac pour l'emballage papier. Services des télécommunications, services de location de centres serveurs accessibles par mot de passe, services de radio diffusion, services de communication entre ordinateurs accessibles par adresses électroniques. Services de transport et d'organisation de voyages, excursions, réservation de place pour voyageurs, location de bateaux, location véhicules terrestres ou aériens ou ferroviaires. Services d'éducation et de divertissement, cours par correspondance, organisation de colloques, d'expositions à but éducatif ou culturel, location de bandes vidéo, services de réservation de place de spectacle, services de formation. Services de bars, restaurant ; services hôteliers, services de restauration, services de conseil dans le domaine du cigare, services de recherches dans le domaine du tabac.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.