Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVILA
FICHEUX Roger Robert Maurice.

Numéro de dépôt :
11780
Date de dépôt :
31/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEVILA

Déposée le 31 août 1978 par FICHEUX Roger Robert Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FICHEUX Roger Robert Maurice. domicilié(e) 53 rue des épinettes 75017 Paris. - France.

La marque DEVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DEVILA est expirée depuis le 31 août 1988.


FICHEUX Roger Robert Maurice. - 53 rue des épinettes 75017 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Appareils et instruments scientifiques (en particulier électronique).Instruments de musique (en particulier musique électronique)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.