Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURIT'AIRE LA SECURITE SUR UN PLATEAU
FICHEUX Patrice

Numéro de dépôt :
96622041
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2006

Présentation de la marque SECURIT'AIRE LA SECURITE SUR UN PLATEAU

Déposée le 17 avril 1996 par FICHEUX Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECURIT'AIRE LA SECURITE SUR UN PLATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est FICHEUX Patrice, domicilié(e) 54 ROUTE DE LA GARENNE, 69780 ST PIERRE DE CHANDIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice FICHEUX - France.

La marque SECURIT'AIRE LA SECURITE SUR UN PLATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURIT'AIRE LA SECURITE SUR UN PLATEAU est expirée depuis le 17 avril 2006.


FICHEUX Patrice - 54 ROUTE DE LA GARENNE, 69780 ST PIERRE DE CHANDIEU - France


Monsieur Patrice FICHEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.Papiers, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et à articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, cliché.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de film. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; enseignement et perfectionnement en matière de conduite automobile

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.