MODULIS
Présentation de la marque MODULIS
Déposée le 19 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FICHET SERRURERIE BÂTIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULIS est expirée depuis le 1 octobre 2013.
FICHET SERRURERIE BÂTIMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296049 - Publication au BOPI 2000-02-28
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250300 - Publication au BOPI 2003-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Inscription le 26 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514533 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26