Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROTALE
FICHET-BAUCHE (Société Anonyme) 15-17, avenue Morane-Saulnier, 78141 VELIZY

Numéro de dépôt :
1250993
Date de dépôt :
14/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1993

Présentation de la marque CROTALE

Déposée le 14 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE15-17 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE15-17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque CROTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTALE est expirée depuis le 14 novembre 1993.


FICHET-BAUCHE (Société Anonyme) 15-17, avenue Morane-Saulnier, 78141 VELIZY - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Coffres-forts et cassettes, serurerie, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.