Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEMPOINT
FICHET-BAUCHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95594145
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque SYSTEMPOINT

Déposée le 23 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEMPOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE domicilié(e) 15/17 avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 850 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FICHET-BAUCHE Service Juridique - France.

La marque SYSTEMPOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMPOINT est expirée depuis le 23 octobre 2005.

FICHET-BAUCHE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLEX , CODEM , AUTO BANQUE , CITADELLE , BATICLE , PROCTYL , KRATZ , ORDINA , VOLCANITE , BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE


FICHET-BAUCHE, Société anonyme - 15/17 avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 549850253


FICHET-BAUCHE Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Appareils et instruments électriques et électroniques permettant le contrôle d'accès sur un site notamment appareils d'identification de contrôle, de transmission ainsi que de gestion et d'exploitation d'informations