Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTEN
FICHET-BAUCHE

Numéro de dépôt :
92432482
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2002

Présentation de la marque SEPTEN

Déposée le 2 septembre 1992 par la société FICHET-BAUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société FICHET-BAUCHE domicilié(e) 15, Avenue Morane-Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 850 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque SEPTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTEN est expirée depuis le 2 septembre 2002.

FICHET-BAUCHE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLEX , CODEM , AUTO BANQUE , CITADELLE , BATICLE , PROCTYL , KRATZ , ORDINA , VOLCANITE , BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE


FICHET-BAUCHE - 15, Avenue Morane-Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 549850253


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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