Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTHENTIQUE « SEL ROUGE »
FICHEL BERNARD
STURNIOLO ELISABETH
GUILLEMAT ALAIN

Numéro de dépôt :
3248002
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/09/2013
AUTHENTIQUE « SEL ROUGE » de FICHEL BERNARD

Présentation de la marque AUTHENTIQUE « SEL ROUGE »

Déposée le 26 septembre 2003 par FICHEL BERNARD, STURNIOLO ELISABETH, GUILLEMAT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AUTHENTIQUE « SEL ROUGE » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont FICHEL BERNARD domicilié(e) 4 RUE DE LA CHEMINÉE,59551 ATTICHES - 59551 - France, STURNIOLO ELISABETH domicilié(e) 12 Bld. WILSON,66000 PERPIGNAN - 66000 - France, GUILLEMAT ALAIN domicilié(e) 12 Bld, WILSON,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FICHEL BERNARD domicilié(e) 4, RUE DE LA CHEMINÉE,59551 ATTICHES - 59551 - France.

La marque AUTHENTIQUE « SEL ROUGE » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTHENTIQUE « SEL ROUGE » est expirée depuis le 26 septembre 2013.

FICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL MINCEUR , DESIR MINCEUR , AUTHENTIQUE FONDANT MINCEUR , AUTHENTIQUE CRAQUANT MINCEUR


FICHEL BERNARD - 4 RUE DE LA CHEMINÉE,59551 ATTICHES - 59551 - France

STURNIOLO ELISABETH - 12 Bld. WILSON,66000 PERPIGNAN - 66000 - France

GUILLEMAT ALAIN - 12 Bld, WILSON,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


FICHEL BERNARD - 4, RUE DE LA CHEMINÉE,59551 ATTICHES - 59551 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414552 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

– sagou – succédanés du café – pain – pâtisserie et confiserie – moutarde – vinaigre – sauces (condiments) – épices – pizzas – crêpes – biscuiterie.