Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENERBOIS
FICAP

Numéro de dépôt :
4672809
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
ENERBOIS de FICAP

Présentation de la marque ENERBOIS

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par FICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est FICAP domicilié(e) Chemin d'Exploitation Chemin d'Exploitation le Boucher Lambert - 51110 - Pomacle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque ENERBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERBOIS arrivera à expiration en date du 6 août 2030.


FICAP - Chemin d'Exploitation Chemin d'Exploitation le Boucher Lambert - 51110 - Pomacle - France


Cabinet Flechner, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Granulés de bois à usage combustible.