Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIETUDE LA GPAO SANS CONTRAINTE
FICAM

Numéro de dépôt :
3346228
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2015
QUIETUDE LA GPAO SANS CONTRAINTE de FICAM

Présentation de la marque QUIETUDE LA GPAO SANS CONTRAINTE

Déposée le 2 mars 2005 par FICAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUIETUDE LA GPAO SANS CONTRAINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est FICAM domicilié(e) IMMEUBLE LE TRIGONE, CD 35,91940 LES ULIS - 91940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME DAUVILLIERS FICAM domicilié(e) IMMEUBLE LE TRIGONE, CD 35,91940 LES ULIS - 91940 - France.

La marque QUIETUDE LA GPAO SANS CONTRAINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETUDE LA GPAO SANS CONTRAINTE est expirée depuis le 2 mars 2015.


FICAM - IMMEUBLE LE TRIGONE, CD 35,91940 LES ULIS - 91940 - France


MME DAUVILLIERS FICAM - IMMEUBLE LE TRIGONE, CD 35,91940 LES ULIS - 91940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

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