Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCETTE
FICAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743694
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque SUCETTE

Déposée le 23 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) FICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FICAL domicilié(e) 41 rue de la Maître Ecole, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 263 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA / S.DEGEZ - France.

La marque SUCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCETTE est expirée depuis le 23 juillet 2008.


FICAL (S.A.) - 41 rue de la Maître Ecole, 49000 ANGERS - France - SIREN 414263095


SCP D'AVOCATS CJA / S.DEGEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Objets mobiliers et décoratifs destinés à l'enfant et au junior à savoir : appareils d'éclairage ; abat-jour, lampadaires, lampes, plafonniers, suspensions de lampes. Articles en matières textiles destinés à l'enfant et au junior, à savoir : sacoches pour contenir des articles de toilettes, sacoches pour porter les enfants, sacs de voyage, sacs à langer, sacs à jouets. Mobiliers et objets décoratifs destinés à l'enfant et au junior, à savoir : tableaux d'affichage, appliques murales décoratives ameublement non en matières textiles. Armoires, bancs meubles, parcs pour bébés, berceaux, couffins, bois de lit, cadres encadrements, chaises sièges, chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffrets meubles, commodes, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, fauteuils, garnitures de lits non métalliques, glaces miroirs, coffres à jouets, literie à l'exception du linge de lit, garnitures de lits non métalliques, sommiers de lits, lits, matelas, oreillers, portemanteaux meubles, crochets de portemanteaux non métalliques, tables de toilette. Corbeilles non métalliques pour ustensiles de toilette, baignoires portatives pour bébé. Articles en matières textiles destinés à l'enfant et au junior, à savoir : couvertures de lit ; cotonnades, courtepointes, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, draps, édredons couvre-pieds de duvet, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit. Tentures murales en matières textiles, plaids. Rideaux en matières textiles, sacs de couchage enveloppes cousues remplaçant les draps, serviettes de toilettes en matières textiles, stores en matières textiles. Tentures murales y compris les tapisseries et frises décoratives. Articles en matières textiles destinés à l'enfant et au junior, à savoir : tapis.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.