Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IPON
FIC EQUIPEMENTS

Numéro de dépôt :
97660874
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES

Présentation de la marque IPON

Déposée le 23 janvier 1997 par la société FIC EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « IPON »

Le déposant est la société FIC EQUIPEMENTS domicilié(e) 8-10, avenue de la Prospective, 18000 BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 984 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIC EQUIPEMENTS Mr GIMONET Jean Claude - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08


FIC EQUIPEMENTS - 8-10, avenue de la Prospective, 18000 BOURGES - France - SIREN 399984053


FIC EQUIPEMENTS Mr GIMONET Jean Claude - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288943 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289507 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles Couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers armes blanches, rasoirs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).